Traduction de "subsection" en français
sous-section, paragraphe, alinéa sont les meilleures traductions de "subsection" en français.
subsection
noun
grammaire
A defined part of a section. [..]
-
sous-section
noun feminineDefined part of a section [..]
-
paragraphe
noun masculineSubsection of a legal document such as law
In addition to the requirements set out in subsection 3-5, the following shall be marked: a.
Outre les renseignements prescrits au paragraphe 3-5, les données suivantes doivent être inscrites: a.
-
alinéa
noun masculineSubsection of a legal document such as law
In addition, the panel added four other subsections specific to air transport
De plus, le groupe d'experts a ajouté quatre alinéas concernant expressément le transport aérien
-
Traductions moins fréquentes
- article
- sous-partie
- subdivision
- sous-alinéa
- paragraphe d'un article
- section secondaire
- sous-section (entre ordre et famille)
-
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Traductions automatiques de " subsection " en français
-
Glosbe Translate
-
Google Translate
Phrases similaires à "subsection" avec traductions en français
-
audience tenue aux termes du paragraphe X
-
sans que soit limitée la portée générale du paragraphe
-
peut agir conformément au paragraphe
-
parties pertinentes du paragraphe
-
Championnats de sous-section
-
mesure prise en application du paragraphe X
-
partie du paragraphe
-
compétition de sous-section
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