Traduction de "clausola" en français

clause, stipulation, condition sont les meilleures traductions de "clausola" en français.

clausola noun feminine grammaire
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dictionnaire italien - français

  • clause

    noun feminine

    disjonction de littéraux d'une formule logique

    Siffatte clausole di esclusiva non sono in ogni caso parte integrante degli accordi di interconnessione.

    Ces clauses d'exclusivité ne sont pas inhérentes, toutefois, aux accords d'accès.

  • stipulation

    noun feminine

    Tuttavia, il contratto non contiene alcuna clausola relativa al rimborso delle somme versate indebitamente.

    Cependant, le contrat ne contient aucune stipulation sur le remboursement des sommes indument versées.

  • condition

    noun feminine

    Tale disposizione riguarda infatti soltanto il problema della non conformità della merce alle clausole contrattuali applicabili.

    Cette disposition concerne en effet uniquement la question de la non-conformité de la marchandise aux conditions contractuelles applicables.

  • Traductions moins fréquentes

    • réserve
    • article
    • statut
    • proposition
    • spécification
    • prescription
    • cavalier législatif
  • Afficher les traductions générées par algorithme

Traductions automatiques de " clausola " en français

  • Glosbe

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  • Google

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