Traduction de "clausola" en français
clause, stipulation, condition sont les meilleures traductions de "clausola" en français.
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clause
noun femininedisjonction de littéraux d'une formule logique
Siffatte clausole di esclusiva non sono in ogni caso parte integrante degli accordi di interconnessione.
Ces clauses d'exclusivité ne sont pas inhérentes, toutefois, aux accords d'accès.
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stipulation
noun feminineTuttavia, il contratto non contiene alcuna clausola relativa al rimborso delle somme versate indebitamente.
Cependant, le contrat ne contient aucune stipulation sur le remboursement des sommes indument versées.
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condition
noun feminineTale disposizione riguarda infatti soltanto il problema della non conformità della merce alle clausole contrattuali applicabili.
Cette disposition concerne en effet uniquement la question de la non-conformité de la marchandise aux conditions contractuelles applicables.
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Traductions moins fréquentes
- réserve
- article
- statut
- proposition
- spécification
- prescription
- cavalier législatif
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Traductions automatiques de " clausola " en français
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Glosbe Translate
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Google Translate
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