Traduction de "undantag" en français
exception, Suspension, Mettre en attente sont les meilleures traductions de "undantag" en français.
undantag
noun
verb
neuter
grammaire
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exception
noun feminineChose exceptée [..]
Vissa undantag och inskränkningar gäller endast mångfaldiganderätten, när så är lämpligt.
Certaines exceptions ou limitations ne s’appliquent qu’au droit de reproduction, s’il y a lieu.
-
Suspension
Eventuella befrielser från dessa tullar i form av autonoma tullkvoter eller tullbefrielser skall utgöra undantag från denna regel.
Toute forme de réduction de ces droits par des suspensions ou des contingents tarifaires autonomes doit être l'exception.
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Mettre en attente
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Traductions automatiques de " undantag " en français
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Phrases similaires à "undantag" avec traductions en français
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dérogation au droit communautaire
-
exemption d'autorisation d'entente
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affranchir · dispenser · exclure · exempter · exonérer · gratuit · libre
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exception culturelle
-
exclusion du traitement CE
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c'est l'exception qui confirme la règle · il n'y a pas de règle sans exception
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annuler la suspension
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