Traduction de "optional right" en français

Phrases similaires à "optional right" avec traductions en français

• right of optional omission of stops
  droit d'escale facultative · droit d'omission facultative d'escale
• holder of an option or right to acquire membership shares
  détenteur connu d'option ou de droits d'acquérir des parts sociales
• Human Rights Committee: Selected Decisions under the Optional Protocol
  Sélection de décisions du Comité des droits de l'homme prises en vertu du Protocole facultatif
• rights-based option
  option fondée sur les droits
• conversion privileges, options and rights
  privilèges, options ou droits
• right of option
  droit d'option
• exercice an option right
  exercer le droit attaché à l'option
• optional stop right
  droit d'escale facultative · droit d'omission facultative d'escale